1.Par ailleurs, le dol nécessite un élément matériel et un élément intentionnel.

同時，欺要有事實(shí)根據(jù)和動機(jī)因素。

2.Nous espérons que cette anomalie non intentionnelle sera rectifiée.

我們希望意反現(xiàn)象得到糾正。

3.Nous ne savons pas si cette omission est intentionnelle.

不清楚種忽略是否有意為之。

4.Les rejets anthropiques peuvent se répartir en rejets intentionnels et non intentionnels.

人為來源可劃分為有意和意來源。

5.Les rejets anthropiques non intentionnels peuvent provenir de sources ponctuelles ou diffuses.

意人為來源可分為點(diǎn)源和擴(kuò)散源。

6.Des PCB sont également formés de fa?on non intentionnelle dans certains processus thermiques et chimiques.

在一些熱工藝和化學(xué)工藝中也意地形成多氯聯(lián)苯。

7.Les PCB résultant d'une production non intentionnelle ne sont pas couverts par les présentes directives.

意生產(chǎn)多氯聯(lián)苯不屬于些技術(shù)準(zhǔn)則范圍。

8.Dans le cas d'une infraction non intentionnelle, l'amende ne peut pas dépasser 500?dollars.

對于疏忽違反，民事處罰不得超過500美元。

9.Physiquement, les systèmes spatiaux sont vulnérables face aux perturbations intentionnelles.

實(shí)體上，空間系統(tǒng)相當(dāng)容易受到故意擾亂損害。

10.Toutefois, si la violation est intentionnelle, la situation est moins claire.

但如果是故意行為，是否屬于商業(yè)欺則不甚清楚。

11.Dans la première hypothèse l'élément intentionnel devrait être reflété dans le texte.

如果取前一種情況，則必須在案文中體現(xiàn)“故意”要素。

12.Les lois pénales générales en vigueur permettent déjà de sanctionner la transmission intentionnelle.

盡管種案件確有發(fā)生，但已經(jīng)有懲處種有害行為刑法。

13.Les systèmes spatiaux sont cependant matériellement vulnérables face aux perturbations intentionnelles, voire accidentelles.

但是，空間系統(tǒng)從物體上講都很容易遭受蓄意或者甚至是意外破壞。

14.Tout comme le recrutement d'enfants soldats, ces crimes sont des actes intentionnels.

與招募兒童兵一樣，些罪行是蓄意行徑。

15.Il a observé que la non exécution devait constituer une contravention essentielle et intentionnelle.

法院稱，不履約應(yīng)當(dāng)構(gòu)成根本違反合同，因?yàn)?img class="dictimgtoword" src="http://www.panasonaic.com/tmp/wordimg/ym0bjzfN4nYMt2G52@Bdvl2VHBU=.png">必然是故意行為。

16.Aucune autre utilisation intentionnelle à une plus grande échelle n'a été recensée.

此外，尚未查明上述實(shí)驗(yàn)室范圍其他五氯苯有意使用情況。

17.On entend par réorbitation la modification intentionnelle de l'orbite d'un système spatial.

變軌是指故意改變空間系統(tǒng)軌道。

18.Aucun effort intentionnel n'est fait pour fixer des priorités aux activités du Conseil.

沒有為安理會工作安排優(yōu)先秩序作出有意識努力。

19.Certaines techniques d'élimination peuvent également conduire à la formation et au rejet non intentionnel de POP.

而且某些處置技術(shù)亦可導(dǎo)致持久性有機(jī)污染物形成和意排放。

20.Comme indiqué plus t?t, cela s'applique également aux polluants organiques persistants produits de fa?on non intentionnelle.

如上所述，也適用于意生產(chǎn)持久性有機(jī)污染物情況。